Le site Internet www.breizh-pellet.bzh est édité par la société SOCOFAG
SOCOFAG est propriétaire de la marque Breizh Pellet
6 rue Alain Gerbault 35000 Rennes
Tél: +33(0)2 99 29 20 15
Fax: +33(0)2 97 28 38 41
Email : contact@breizh-pellet.bzh
N° RCS Rennes : 538 520 867
Capital social : 330 200 Euros
Responsable rédaction : Jean-Yves Le Bourge
HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET
www.planethoster.com
4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, CANADA.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE :
- Porter atteinte aux droits de SOCOFAG, notamment sur le logo de sa marque ou sur ses droits de propriété intellectuelle.
- Servir à promouvoir une organisation, une entreprise, des produits ou des services commerciaux.
- tout lien vers le site internet de BREIZH PELLET doit apparaître clairement comme émanant de www.breizh-pelet.bzh
- le lien créé sur le site tiers pourra rediriger, au choix vers la page d’accueil du site internet de BREIZH PELLET, ou vers une page interne dite « profonde »;
- les pages du site internet BREIZH PELLET doivent s’ouvrir dans des nouvelles fenêtres et ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages du site tiers;
- l’utilisateur est prié de nous avertir, via contact@breizh-pellet.bzh, de tout lien créé vers le site internet de BREIZH PELLET après l’avoir testé afin qu’il vérifie que les conditions établies ci-dessus sont réunies et que le lien hypertexte fonctionne correctement;
- si tout site internet ou tout autre support peut présenter un lien vers le site BREIZH PELLET, ces sites ou supports ne devront pas diffuser d’information à caractère religieux, politique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la susceptibilité d’un plus grand nombre.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS :
- Si l’utilisateur demande des informations autres que sur les produits vendus sur le site (ex : Rubrique « Contact »…) sa demande sera traitée par SOCOFAG.
- Si l’utilisateur communique son adresse électronique ou son numéro de fax, nous serons conduits à solliciter son consentement exprès et préalable à recevoir par courrier électronique ou par fax des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de notre boutique.
- Si l’utilisateur communique son numéro de téléphone ou son adresse postale, SOCOFAG peut être conduit à lui proposer par téléphone ou par courrier postal des informations commerciales et publicitaires concernant les produits et services de l’agence.
ADRESSES IP :
Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d’abus, afin de répondre aux demandes d’informations des autorités compétentes.
INFORMATIONS :
SERVICES COMPLÉMENTAIRES :
Les services de nos partenaires présentés sur le site sont reconnus pour la qualité de leur offre.
BREIZH PELLET ne peut être tenu responsable, sans que ce soit limitatif, de la présentation et de l’exécution de ces services.
LIENS :
Certains liens hypertextes présents sur le site BREIZH PELLET vous dirigent vers des sites gérés par des tiers. SOCOFAG ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites ou du fait de les avoir référencés.